Arrete creation Comite pilotage plan AV 411,08 kB | 21/09/2010
Schéma de gouvernance du Plan algues vertes
Afin de décliner de façon efficace le Plan de lutte contre les algues vertes en Bretagne, le préfet de région a créé et formalisé par arrêté 3 instances .
1/ Un comité de pilotage resserré , associant les structures suivantes :
- Préfecture de Région et Préfectures des Côtes d’Armor et du Finistère
- Conseil Régional de Bretagne et Conseils Généraux des Côtes d’Armor et du Finistère
- Agence de l’Eau Loire Bretagne
- Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie de Bretagne
Arrete creation Comite pilotage plan AV 411,08 kB | 21/09/2010
2/ Un comité régional de suivi , instance large de concertation, associant les élus, les associations et les organisations agricoles et agroalimentaires
Arrete creation Comité régional de suivi plan AV 664,69 kB | 21/09/2010
Arrete modif n°1 Comité régional de suivi plan AV 1,18 MB | 21/09/2010
Arrete modif n°2 Comité régional de suivi plan AV 30 08 2010 544,33 kB | 21/09/2010
3/ Un comité scientifique , positionné en expertise des choix techniques envisagés
Arrete creation Comité Scientifique AV 261,80 kB | 21/09/2010
Pour consulter le graphique sur la comitologie simplifiée du Plan algues vertes :
Comitologie Plan Algues vertes 25,38 kB | 04/10/2010
